Avec l’augmentation du nombre de voyages à l’étranger et de courtes émigration (p. ex., le programme de vacances de travail), de plus en plus de couples internationaux se forment. Si un ressortissant français retourne vivre sur le territoire national, le conjoint étranger doit prendre des mesures pour s’établir également. Nous expliquons le processus de demande de visa pour un conjoint français.
A savoir :
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- Si le conjoint est ressortissant de l’Espace économique européen (Union européenne, Royaume-Uni, Islande, Liechtenstein, Norvège), il est exempté du visa.
- Si le conjoint est de nationalité suisse, monégasque, andorrane ou Saint-Marin, il est exempté du visa.
- S’ il a une nationalité différente, il doit obtenir un visa de longue durée pour entrer et séjourner en France pendant plus de 3 mois.
Plan de l'article
Comment obtenir un visa de long séjour pour un conjoint ? Français ?
Le conjoint d’un ressortissant français doit demander un visa de longue durée (type D) auprès du département consulaire français de son pays de résidence. Attention, certains consulats peuvent faire une évaluation (par exemple, écrite ou orale fondée sur la connaissance de la langue française, de l’histoire et des valeurs de la République).
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Voici les différents types de visas pour un conjoint français :
Le visa de séjour de longue durée (VLS-TS) : Le visa de séjour de longue durée du conjoint français (VLS-TS) vous permet d’entrer en France et d’y séjourner pendant quatre mois à un an sans demander immédiatement de permis de séjour. Si vous êtes marié à un Français , le VLS-TS vous sera délivré sans aucune condition. La demande est soumise par le pays d’origine du conjoint à l’ambassade ou au consulat de France. Une fois la France arrivée, le conjoint doit se présenter à l’Office français de l’immigration et de l’intégration. Ce visa peut également être demandé par le personnel, les étudiants et les stagiaires.
La carte de séjour « Vie privée et familiale » : En tant que conjoint de français, vous pouvez séjourner et travailler en France (en tant que travailleur salarié ou indépendant). Vous n’avez pas besoin de demander un permis de travail. Il est valable pour un an et peut être renouvelé s’il est délivré comme premier titre de séjour… ou 4 ans s’il est délivré pour le renouvellement d’un titre de séjour initial.
Le permis de séjour de l’employé (si vous avezreçu un contrat permanent) ou Travailleur temporaire (si vous avez reçu un contrat ou si vous êtes un travailleur détaché). Il est valable 1 an et peut être prolongé sous conditions.
La carte de séjour temporaire du visiteur : ne permet pas au conjoint de travailler. Ce visa est enfin très contraignant car nous exigeons des conditions de ressources financières (1 149,07€ net mensuel, sur un an)
Permis de travail de vacances (PVT) : accessible aux personnes âgées de 18 à 30 ans et ressortissants d’Australie, Nouvelle-Zélande, Canada, Japon, Corée du Sud, Hong Kong, Taïwan, Russie, Argentine, Mexique, Colombie, Chili, Uruguay. Le visa est valable pour un an et vous permet de travailler légalement. La demande de PVT est faite obligatoirement à partir du pays d’origine du conjoint en prenant rendez-vous avec le consulat français.
Cartes de séjour vivaces : Ils sont valable entre 3 et 4 ans. Surtout pour les employés qualifiés, les investisseurs, les hommes d’affaires, les chercheurs, les artistes, les employés détachés… mais aussi les travailleurs saisonniers qui ne peuvent obtenir cumulativement que six mois sur douze par an.
Carte de séjour : Pour une période de 10 ans, elle peut vous être délivrée en tant que premier permis de séjour ou après un permis de séjour temporaire ou pluriannuel, notamment en raison de votre situation familiale (par exemple, marié à un Français). Il vous permet de travailler en tant qu’employé ou non salarié. Le conjoint aura facile s’il y a plus de 3 ans de mariage.
Disposition spécifique pour les personnes de nationalité algérienne
Si le conjoint est déjà sur le territoire français avec un visa touristique, il peut effectuer la procédure pour une carte de séjour à la préfecture (ou même à la sous-préfecture). Avec Exception de VLS-TS et PVT.
Plus d’informations sur Visa
Quelle assurance pour un visa de longue durée en France ?
Si votre conjoint n’est pas (encore) éligible à la sécurité sociale française, nous pouvons garantir un maximum d’un an grâce au Traité de la Cap Europe, adapté aux étrangers ayant obtenu un visa de longue durée en tant que conjoint français. Voici les garanties du contrat :
- Remboursement des frais hospitaliers et hospitaliers : maximum 70 000€.
- Appui au rapatriement 24 heures sur 24 au coût réel.
- Protection des données pour l’assurance responsabilité civile : 4 500 000€
- Remboursement des frais de transport en cas de décès ou d’hospitalisation d’un parent
- Remboursement du billet de voyage en cas de visite d’un parent en cas d’hospitalisation grave
- Rapatriement en cas de décès : effectif Coûts
- Avance pour la pénalité : 7.500€
Si votre conjoint a obtenu un permis de travail en France, nous vous proposons le contrat de Cap Working Holiday en France.
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